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<dc:title>Aide au mérite pour étudiant boursier</dc:title>
<dc:creator>Direction de l'information légale et administrative</dc:creator>
<dc:subject>Famille</dc:subject>
<dc:description>L'aide au mérite est un complément de la bourse sur critères sociaux de l'étudiant (enseignement supérieur) ayant obtenu la mention Très bien au bac.</dc:description>
<dc:publisher>Direction de l'information légale et administrative</dc:publisher>
<dc:contributor>Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)</dc:contributor>
<dc:date>modified 2020-07-31</dc:date>
<dc:type>Fiche pratique</dc:type>
<dc:format>text/xml</dc:format>
<dc:identifier>F1010</dc:identifier>
<dc:source>http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000030722211&amp;cidTexte=LEGITEXT000006071191, https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000042170743, https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo25/ESRS2013435C.htm</dc:source>
<dc:language>Fr</dc:language>
<dc:relation>isPartOf N20398</dc:relation>
<dc:coverage>France entière</dc:coverage>
<dc:rights>https://www.service-public.fr/a-propos/mentions-legales</dc:rights>
<SurTitre>Fiche pratique</SurTitre>
<Audience>Particuliers</Audience>
<Canal>www.service-public.fr</Canal>
<FilDAriane>
<Niveau ID="Particuliers">Accueil particuliers</Niveau>
<Niveau ID="N19805">Famille</Niveau>
<Niveau ID="N20398">Bourses et aides pour étudiant</Niveau>
<Niveau ID="F1010" type="Fiche d'information">Aide au mérite pour étudiant boursier</Niveau>
</FilDAriane>
<Theme ID="N19805">
<Titre>Famille</Titre>
</Theme>
<SousThemePere ID="N20400">Études supérieures</SousThemePere><DossierPere ID="N20398">
<Titre>Bourses et aides pour étudiant</Titre><SousDossier ID="N20398-1">
<Titre>Aides sur critères sociaux et au mérite</Titre>
<Fiche ID="F12214">Bourse sur critères sociaux</Fiche>
<Fiche ID="F1010">Aide au mérite</Fiche>
</SousDossier>
<SousDossier ID="N20398-2">
<Titre>Étudiant rencontrant des difficultés financières</Titre>
<Fiche ID="F1024">Allocation annuelle</Fiche>
<Fiche ID="F34073">Aide ponctuelle</Fiche>
</SousDossier>
<SousDossier ID="N20398-3">
<Titre>Aides à la mobilité</Titre>
<Fiche ID="F34343">Étudiant en master</Fiche>
<Fiche ID="F34643">Bachelier acceptant une mobilité géographique</Fiche>
</SousDossier>
</DossierPere>

<SousDossierPere>Aides sur critères sociaux et au mérite</SousDossierPere>
<Introduction>
<Texte><Paragraphe>L'aide au mérite est un complément de la bourse sur critères sociaux. Elle est accordée aux étudiants les plus méritants et peut être renouvelée sous conditions.</Paragraphe>
</Texte>
</Introduction>
<ListeSituations affichage="onglet"><Situation>
<Titre>Bac obtenu en 2020</Titre>
<Texte><Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Qui est concerné ?</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Vous pouvez en bénéficier si vous remplissez les 3 conditions suivantes :</Paragraphe>
<Liste type="puce">
<Item>
<Paragraphe>Vous percevez une <LienInterne LienPublication="F12214" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">bourse sur critères sociaux</LienInterne> ou une <LienInterne LienPublication="F1024" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">allocation spécifique annuelle</LienInterne>  pour l'année 2020-2021</Paragraphe>
</Item>
<Item>
<Paragraphe>Vous avez obtenu une mention <Expression>Très bien</Expression> au bac</Paragraphe>
</Item>
<Item>
<Paragraphe>Vous intégrez un établissement supérieur à la rentrée 2020.</Paragraphe>
</Item>
</Liste>
<ANoter>
<Titre>À noter</Titre><Paragraphe>en cas de redoublement, vous ne pourrez plus bénéficier de l'aide au mérite, sauf si ce redoublement est fondé sur des raisons médicales.</Paragraphe>
</ANoter>
</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Démarche</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Vous  devez avoir  déposé un   <LienInterne LienPublication="R16390" type="Téléservice" audience="Particuliers">dossier social étudiant (DSE)</LienInterne>.</Paragraphe>
<Paragraphe>Si votre DSE est accepté, vous n'avez pas d'autre démarche à effectuer.</Paragraphe>
<Paragraphe>Le rectorat transmet directement au <LienInterne LienPublication="R31947" type="Acronyme">Crous</LienInterne> la liste des bacheliers avec une mention <Expression>Très bien</Expression>.</Paragraphe>
<Paragraphe>Le Crous vous informera si vous pouvez bénéficier de l'aide au mérite.</Paragraphe>
<Paragraphe>La décision définitive d'attribution ou de maintien de l'aide au mérite est prise par le recteur d'académie d'accueil. Elle  vous sera notifiée.</Paragraphe>

</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Montant et versement de l'aide</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Le montant annuel de l'aide est de <Valeur>900 €</Valeur>.</Paragraphe>
<Paragraphe>Elle est  versée <MiseEnEvidence>en 9 mensualités de <Valeur>100 €</Valeur>
</MiseEnEvidence>.</Paragraphe>
<Paragraphe>Un étudiant ne peut bénéficier de plus de 3 fois de l'aide au mérite.</Paragraphe>

</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Cumul avec d'autres aides</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>L'aide au mérite est cumulable avec une <LienInterne LienPublication="F380" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">aide à la mobilité internationale</LienInterne> et une <LienInterne LienPublication="F34073" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">aide spécifique ponctuelle</LienInterne>.</Paragraphe>

</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Suspension du versement</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Si vous ne respectez pas les conditions d'inscription pédagogique, d'assiduité aux cours et de présentation aux examens,  l'aide au mérite pourra être  retirée.</Paragraphe>

</Chapitre>
</Texte>
</Situation>
<Situation>
<Titre>Bac obtenu entre 2015 et 2019</Titre>
<Texte><Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Qui est concerné ?</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>La bourse au mérite est maintenue si vous remplissez les 3 conditions suivantes :</Paragraphe>
<Liste type="puce">
<Item>
<Paragraphe>Vous percevez une <LienInterne LienPublication="F12214" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">bourse sur critères sociaux</LienInterne> ou une <LienInterne LienPublication="F1024" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">allocation spécifique annuelle</LienInterne>  pour l'année 2020-2021</Paragraphe>
</Item>
<Item>
<Paragraphe>Vous avez obtenu une mention <Expression>Très bien</Expression> au bac</Paragraphe>
</Item>
<Item>
<Paragraphe>Vous respectez les conditions d'inscription pédagogique, d'assiduité et de présentation aux examens</Paragraphe>
</Item>
</Liste>
<Paragraphe>Si vous aviez droit à une aide au mérite et que vous avez réalisé un service civique en 2019-2020,  vous pouvez percevoir une aide au mérite en 2020-2021.</Paragraphe>
<ANoter>
<Titre>À noter</Titre><Paragraphe>en cas de redoublement, vous ne pourrez plus bénéficier de l'aide au mérite, sauf si ce redoublement est fondé sur des raisons médicales.</Paragraphe>
</ANoter>
</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Démarche</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Vous  devez avoir  déposé un   <LienInterne LienPublication="R16390" type="Téléservice" audience="Particuliers">dossier social étudiant (DSE)</LienInterne>.</Paragraphe>
<Paragraphe>Si votre DSE est accepté, vous n'avez pas d'autre démarche à effectuer.</Paragraphe>
<Paragraphe>Le rectorat transmet directement au <LienInterne LienPublication="R31947" type="Acronyme">Crous</LienInterne> la liste des bacheliers avec une mention <Expression>Très bien</Expression>.</Paragraphe>
<Paragraphe>Le Crous vous informera si vous pouvez bénéficier de l'aide au mérite.</Paragraphe>
<Paragraphe>La décision définitive d'attribution ou de maintien de l'aide au mérite est prise par le recteur d'académie d'accueil. Elle  vous sera notifiée.</Paragraphe>

</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Montant et versement de l'aide</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Le montant annuel de l'aide est de <Valeur>900 €</Valeur>.</Paragraphe>
<Paragraphe>Elle est  versée <MiseEnEvidence>en 9 mensualités de <Valeur>100 €</Valeur>
</MiseEnEvidence>.</Paragraphe>
<Paragraphe>Un étudiant ne peut bénéficier de plus de 3 fois de l'aide au mérite.</Paragraphe>

</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Cumul avec d'autres aides</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>L'aide au mérite est cumulable avec une <LienInterne LienPublication="F380" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">aide à la mobilité internationale</LienInterne> et une <LienInterne LienPublication="F34073" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">aide spécifique ponctuelle</LienInterne>.</Paragraphe>

</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Suspension du versement</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Si vous ne respectez pas les conditions d'inscription pédagogique, d'assiduité aux cours et de présentation aux examens,  l'aide au mérite pourra être  retirée.</Paragraphe>

</Chapitre>
</Texte>
</Situation>
<Situation>
<Titre>Bac obtenu avant 2015</Titre>
<Texte><Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Étudiant concerné</Paragraphe>
</Titre><BlocCas affichage="onglet"><Cas>
<Titre>
<Paragraphe>Cas général</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Vous pouvez continuer de bénéficier de l'aide au mérité en 2020-2021 si vous remplissez toutes les conditions suivantes :</Paragraphe>
<Liste type="puce">
<Item>
<Paragraphe>Vous êtes bénéficiaire d'une <LienInterne LienPublication="F12214" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">bourse sur critères sociaux</LienInterne> ou d'une <LienInterne LienPublication="F1024" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">allocation spécifique annuelle</LienInterne>  pour l'année 2020-2021</Paragraphe>
</Item>
<Item>
<Paragraphe>Vous avez obtenu une aide au mérite en 2014-2015</Paragraphe>
</Item>
<Item>
<Paragraphe>Vous respectez les conditions d'inscription pédagogique, d'assiduité et de présentation aux examens</Paragraphe>
</Item>
<Item>
<Paragraphe>Vous n'avez pas encore bénéficié du maximum d'aides  (3 aides pour le cursus de licence et 2 aides pour le cursus de master).</Paragraphe>
</Item>
</Liste>
<Paragraphe>Si vous n'avez pas bénéficié de l'aide au mérite en 2019-2020 car vous n'aviez plus droit à la bourse sur critères sociaux cette même année, vous pouvez de nouveau en bénéficier en 2020-2021.</Paragraphe>
<ANoter>
<Titre>À noter</Titre><Paragraphe>en cas de redoublement, vous ne pourrez plus bénéficier de l'aide au mérite, sauf si ce redoublement est fondé sur des raisons médicales.</Paragraphe>
</ANoter>
</Cas>
<Cas>
<Titre>
<Paragraphe>Étudiant en médecine, odontologie, pharmacie et CPGE</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Vous pouvez continuer de bénéficier de l'aide au mérité en 2020-2021 si vous remplissez toutes les conditions suivantes :</Paragraphe>
<Liste type="puce">
<Item>
<Paragraphe>Vous êtes bénéficiaire d'une <LienInterne LienPublication="F12214" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">bourse sur critères sociaux</LienInterne> ou d'une <LienInterne LienPublication="F1024" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">allocation spécifique annuelle</LienInterne>  pour l'année 2020-2021</Paragraphe>
</Item>
<Item>
<Paragraphe>Vous avez obtenu une aide au mérite en 2014-2015</Paragraphe>
</Item>
<Item>
<Paragraphe>Vous êtes inscrit en médecine, odontologie ou pharmacie ou vous avez été admis, après une classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) dans une grande école habilitée à recevoir des étudiants boursiers</Paragraphe>
</Item>
<Item>
<Paragraphe>Vous respectez les conditions d'inscription pédagogique, d'assiduité et de présentation aux examens.</Paragraphe>
</Item>
</Liste>
<Paragraphe>Si vous remplissez toutes ces conditions, vous bénéficierez de l'aide pendant toute la durée de la formation.</Paragraphe>
<ANoter>
<Titre>À noter</Titre><Paragraphe>en cas de redoublement, vous ne pourrez plus bénéficier de l'aide au mérite, sauf si ce redoublement est fondé sur des raisons médicales.</Paragraphe>
</ANoter>
</Cas>
</BlocCas>

</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Démarche</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Vous  devez avoir  déposé un   <LienInterne LienPublication="R16390" type="Téléservice" audience="Particuliers">dossier social étudiant (DSE)</LienInterne> pour l'année 2020-2021.</Paragraphe>
<Paragraphe>La décision définitive de maintien de l'aide au mérite est prise par le recteur d'académie d'accueil et vous sera notifiée.</Paragraphe>

</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Montant et versement de l'aide</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Le montant annuel de l'aide est de <Valeur>1 800 €</Valeur>.</Paragraphe>
<Paragraphe>Elle est versée <MiseEnEvidence>en 9 mensualités de <Valeur>200 €</Valeur>
</MiseEnEvidence>.</Paragraphe>

</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Cumul avec d'autres aides</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>L'aide au mérite est cumulable avec une <LienInterne LienPublication="F380" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">aide à la mobilité internationale</LienInterne> et une <LienInterne LienPublication="F1024" type="Fiche d'information" audience="Particuliers">aide spécifique ponctuelle</LienInterne>.</Paragraphe>

</Chapitre>
<Chapitre>
<Titre>
<Paragraphe>Suspension du versement</Paragraphe>
</Titre><Paragraphe>Si vous ne respectez pas les conditions d'inscription pédagogique, d'assiduité aux cours et de présentation aux examens,  l'aide au mérite pourra être  retirée.</Paragraphe>

</Chapitre>
</Texte>
</Situation>
</ListeSituations><OuSAdresser ID="R16797" type="Local personnalisé sur SP">
<Titre>Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous)</Titre>
<Complement>Pour des informations sur le versement de l'aide</Complement>
<PivotLocal>crous</PivotLocal>
<RessourceWeb URL="http://www.etudiant.gouv.fr/pid37092/les-crous.html"/>
<Source ID="R30627">Centre national des œuvres universitaires et scolaires (Cnous)</Source>
</OuSAdresser>
<OuSAdresser ID="R2487" type="Local personnalisable">
<Titre>Établissement d'enseignement supérieur</Titre>
<Complement>Pour toute information (s'adresser au secrétariat)</Complement>
<PivotLocal>etablissement_enseignement_superieur</PivotLocal>
<RessourceWeb URL="https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid24598/etablissements.html"/>
</OuSAdresser>
<Reference type="Texte de référence" URL="http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000030722211&amp;cidTexte=LEGITEXT000006071191" ID="R19457">
<Titre>Code de l'éducation : articles D821-1 à R821-5</Titre>
<Complement>Bourses d'enseignement supérieur</Complement>
</Reference>
<Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000042170743" ID="R33461">
<Titre>Arrêté du 22 juillet 2020 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche de l'année universitaire 2020-2021</Titre>
</Reference>
<Reference type="Texte de référence" URL="https://www.education.gouv.fr/bo/20/Hebdo25/ESRS2013435C.htm" ID="R19264">
<Titre>Circulaire du 8 juin 2020 relative aux bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour 2020-2021</Titre>
</Reference>
<Abreviation ID="R31947" type="Acronyme">
<Titre>Crous</Titre>
<Texte>
<Paragraphe>Centre régional des œuvres universitaires et scolaires</Paragraphe>
</Texte>
</Abreviation>
<QuestionReponse ID="F32456" audience="Particuliers">Quelles aides peut percevoir un étudiant ?</QuestionReponse>
<QuestionReponse ID="F18291" audience="Particuliers">Un étudiant peut-il cumuler la bourse avec un emploi ou une autre aide ?</QuestionReponse>
</Publication>
