Modèle de déclaration de dépôt d'une publication destinée à la jeunesse (Modèle de document) Direction de l'information légale et administrative Identification du déposant Nom ou raison sociale et adresse : Téléphone : Télécopie : Adresse électronique : Nom du directeur de la publication ou de l'éditeur: Descriptif du document déposé : Numéro international normalisé (ISBN) : Nom, Prénoms des auteurs (auteur principal, traducteur, adaptateur, illustrateur etc) : Titre de l'ouvrage : Titre de la collection et n° dans cette collection : Caractère de l'édition □ Nouveauté □ Nouvelle édition □ Réimpression Tranches d'âge □ 0 à 2 ans □ 2 à 6 ans □ 6 à 9 ans □ 9 à 12 ans □ 12 à 14 ans □ 14 et + Nom ou raison sociale et adresse de l'imprimeur : Date de mise à disposition du public : Chiffre déclaré au tirage : Nombre d'exemplaires déposés (dépôt obligatoire en 2 exemplaires) : DATE : Direction de l'information légale et administrative Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) modified 2018-01-04 Modèle de document text/xml R42803 Fr France entière https://www.service-public.fr/a-propos/mentions-legales Modèle de document Professionnels www.service-public.fr Accueil professionnels Services en ligne et formulaires Modèle de déclaration de dépôt d'une publication destinée à la jeunesse Identification du déposant Nom ou raison sociale et adresse : Téléphone : Télécopie : Adresse électronique : Nom du directeur de la publication ou de l'éditeur: Descriptif du document déposé : Numéro international normalisé (ISBN) : Nom, Prénoms des auteurs (auteur principal, traducteur, adaptateur, illustrateur etc) : Titre de l'ouvrage : Titre de la collection et n° dans cette collection : Caractère de l'édition □ Nouveauté □ Nouvelle édition □ Réimpression Tranches d'âge □ 0 à 2 ans □ 2 à 6 ans □ 6 à 9 ans □ 9 à 12 ans □ 12 à 14 ans □ 14 et + Nom ou raison sociale et adresse de l'imprimeur : Date de mise à disposition du public : Chiffre déclaré au tirage : Nombre d'exemplaires déposés (dépôt obligatoire en 2 exemplaires) : DATE :