Conseil municipal Séance n°6 de l’année 2014

Conseil Municipal qui aura lieu le :

Mardi 15 juillet 2014  à 19h00, Salle du Conseil

Ordre du Jour de la Séance n°6  de l’année 2014

  1. Approbation des comptes rendus
  2. Adhésion au groupement de commande de gaz
  3. Désignation des jurés d’assises pour l’année 2015
  4. Création d’un deuxième bureau de vote
  5. Rectification de la délibération n°2012-3-02 vente de deux terrains
  6. Intégration de la grande rue dans le patrimoine de la commune
  7. Délibération décidant le lancement de l’agenda 21 sur la commune
  8. Délibération décidant de répondre à l’appel à projets 2014 DRIEE Île de France « Agenda 21 : transition vers une économie durable »
  9. Délibération approuvant la demande de subvention de la DRIEE
  10. Délibération autorisant le Maire à engager un diagnostic des bâtiments des parcelles AM 144 et 145 en vue de la création d’une maison de santé intercommunale
  11. Délibération autorisant le Maire à faire cadastrer la parcelle située entre la parcelle AH 145 et le quai de l’ile ainsi que celle se situant entre la rue de la fontaine et les parcelles AH 145 à 146
  12. Création d’un Espace Naturel Sensible communal
  13. Autorisation de signature au Maire pour l’achat de deux parcelles
  14. Délibération approuvant la demande de subvention à l’AESN pour l’achat de parcelles
  15. Tarification des loyers des logements communaux
  16. Tarification des charges des logements  communaux
  17. Tarification pour l’utilisation du Gymnase dans le cadre de la convention avec CCBM
  18. Création d’une régie pour l’encaissement des locations des locaux publics (pour info)
  19. Tarification de la location des salles
  20. Tarification des photocopies
  21. Création d’une régie pour les activités périscolaires et modalité d’inscription (pour info) + fermeture régie garderie
  22. Convention pour le paiement des titres par internet
  23. Tarification de l’Accueil Périscolaire du matin et du soir
  24. Convention de fourniture des repas pour la cantine
  25. Conventions pour la fourniture de pain à la cantine
  26. Convention avec le regroupement pédagogique Mousseaux, Mouy, Neuvry, pour la cantine
  27. Tarification de la cantine scolaire
  28. Modalités d’inscription pour la cantine
  29. Participation aux dépenses scolaires pour les élèves extérieurs à Bray
  30. Création de trois contrats aidés pour activités périscolaires
  31. Création de contrats pour la mise en place des TAP
  32. Tarification de l’accueil de loisir sans hébergement du mercredi
  33. Création d’un emploi permanent de chargé de mission développement durable et des usages numériques, à mi-temps à compter du 1er juillet 2014
  34. Création d’un contrat aidé CAE pour la rédaction administrative
  35. DM – subvention aux associations
  36. Délibération autorisant le Maire à déposer une demande d’inscription de travaux d’intérêt général pour une collectivité publique
  37. Participation au SMEP de grand provinois
  38. Délibération fixant les conditions d’exercice d’une activité accessoire
  39. Tarification des boissons, glaces et confiseries au bar de la piscine
  40. Tarification d’un abonnement mensuel à la piscine, de location d’aquabiking
  41. Tarification d’un abonnement hebdomadaire pour les bénéficiaires du dispositif « tous en vacances en Seine-et-Marne »
  42. Reprise des cartes de 15 bains de l’association de gestion de la piscine
  43. Renouvellement du contrat de la SACEM
  44. Augmentation de la TASCOM
  45. Admission en non-valeur
  46. Information : transport de pouvoirs au Président de l’EPCI
  47. Information : projet d’aménagement de la grande rue
  48. Information : projet de la Maison des Associations
  49. Divers

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